|
Mise en place d'un programme |
|
 |
"Relatif aux programmes d’éducation thérapeutique du patient" |
| |
"Relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de déclaration et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient" |
|
"Portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires" |
|
"Relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l'éducation thérapeutique du patient" |
|
Décret 2010-906 du 2 août 2010 "Sous section 1 : Compétences nécessaires pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient" |
|
Circulaire DHOS/E2/2007/216 du 14 mai 2007 "Relative au développement de l'éducation thérapeutique du patient atteint de maladies chroniques" |
| Demande d'autorisation | |
|
Décret 2010-904 du 2 août 2010 "Sous section 2 : Régime d'autorisation des programmes d'éducation thérapeutique" |
|
Modifiant l'arrêté du 2 août 2010 |
|
"Relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient" |
|
"Relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation" |
|
Autoévaluation et évaluation quadriennale |
|
|
Décret 2005-346 du 14 avril 2005 "Relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles" |